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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne
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Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne
Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3957812
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne de Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne

Présentation de la marque Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne

Déposée le 23 octobre 2012 par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne domicilié(e) rue de la Prunelle, BP 214 - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 198 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne, M. MENEZ Pierre domicilié(e) rue de la Prunelle, BP 214 - 22190 - PLERIN - France.

La marque Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couverts faune sauvage conseillés par les chasseurs de Bretagne est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOR Au service de la biodiversité , (Marque figurative) , Les Cahiers Cynégétiques , TempoChasse Venez chasser en Midi-Pyrénées , CHASSEURS DE NOUVELLE AQUITAINE , HIRONDELLES & BIODIVERSITE en Hauts-de-France


Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne, Association loi 1901 - rue de la Prunelle, BP 214 - 22190 - PLERIN - France - SIREN 441198405


Fédération Régionale des Chasseurs de Bretagne, M. MENEZ Pierre - rue de la Prunelle, BP 214 - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.